Déposée le 9 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) Machines AUTOFRIGOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATOLEVAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Machines AUTOFRIGOR domicilié(e) siège, 26 rue Mozart, 95870 BEZONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 128 369 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Machines AUTOFRIGOR S.A. - France.
La marque PATOLEVAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Machines AUTOFRIGOR (S.A.) - siège, 26 rue Mozart, 95870 BEZONS - France - SIREN 400128369
Machines AUTOFRIGOR S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Aliments (appareils électromécaniques pour la préparation d'-) Battre (machines à -) Pétrins mécaniques Fermentation (appareils de -) Echangeurs thermiques Frigorifiques (appareils et machines) Frigorifiques (récipients) Lait (installations pour le refroidissement du lait) Liquides (refroidisseurs de -) Rafraîchir (installations et machines à -) Réchauffeurs d'eau (appareils) Réfrigération (appareils et installations de -) Refroidissement (appareils et installations de -) Boulangerie (fours de -) Laiterie (machines pour la -) Eau (réchauffeurs d'-) Récipients frigorifiques Refroidisseurs de liquides.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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